1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Fairweb Factory, propriétaire du site www.fairweb-factory.fr/, met à disposition du public les informations concernant notre association.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site www.csr-rhonealpes.fr/cds69 appartient au Comité de Spéléologie du Département du Rhone et de la Métropole de Lyon (CDS 69) – Association loi 1901 déclaration n° W691073935 du 28 septembre 1960 préfecture du Rhône – Lyon, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Espace Départemental des Sports, Comité de Spéléologie, 8 bis rue Louis Thévenet, 69004 LYON.
Personne physique ou morale, le président de Comité de Spéléologie du Département du Rhone et de la Métropole de Lyon (CDS 69) est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : cds69@free.fr
L’équipe de webmaster est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : cds69@free.fr.
Le site www.csr-rhonealpes.fr/cds69 est hébergé par Comité Spéléologique Régional Rhône-Alpes (CSRRA), dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 28 rue Delandine 69002 LYON.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant notre site web www.csr-rhonealpes.fr/cds69, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Comité de Spéléologie du Département du Rhone et de la Métropole de Lyon (CDS 69).
3. Les produits ou services proposés par www.csr-rhonealpes.fr/cds69
En accord avec sa politique de communication, le site www.csr-rhonealpes.fr/cds69 a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Comité de Spéléologie du Département du Rhone et de la Métropole de Lyon (CDS 69), qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.csr-rhonealpes.fr/cds69.
4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web www.csr-rhonealpes.fr/cds69 font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à cds69@free.fr.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.csr-rhonealpes.fr/cds69 ne sont pas sous le contrôle de notre association. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Utilisant la technologie JavaScript, le site www.csr-rhonealpes.fr/cds69 ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.csr-rhonealpes.fr/cds69, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web www.csr-rhonealpes.fr/cds69 appartient exclusivement à Comité de Spéléologie du Département du Rhone et de la Métropole de Lyon (CDS 69). Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Le site www.csr-rhonealpes.fr/cds69 ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. L’association se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’association ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site www.csr-rhonealpes.fr/cds69, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuels sur son ordinateur.
6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
Tout recueil d’informations sur le site web www.csr-rhonealpes.fr/cds69 se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d’inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page.
Par Newsletter est également entendu la liste de diffusion et de communication du Comité de Spéléologie du Département du Rhone et de la Métropole de Lyon (CDS 69).
Le Comité de Spéléologie du Département du Rhone et de la Métropole de Lyon (CDS 69) s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse cds69@free.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Espace Départemental des Sports, Comité de Spéléologie, 8 bis rue Louis Thévenet, 69004 LYON.
7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.csr-rhonealpes.fr/cds69 est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.